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Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 18 juillet 2026
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1. Société et objet
EPSAIT LLC exploite ce site afin de présenter ses services de logiciel, automatisation, données et intelligence artificielle.
EPSAIT LLC
30 N Gould St, Ste N
Sheridan, WY 82801, USA
Phone: +1 (307) 205-6191
Email: [email protected]
2. Informations, propositions et contrats
Le contenu du site est informatif et ne constitue ni une offre ferme, ni un conseil professionnel, ni un engagement de fournir des services. Le périmètre, le prix, le calendrier, les livrables, les droits d'utilisation et les conditions de paiement sont fixés uniquement dans une proposition ou un contrat écrit signé par EPSAIT LLC et le client.
3. Utilisation autorisée
Vous pouvez utiliser le site à des fins légitimes d'information et de contact commercial. Vous ne pouvez pas perturber son fonctionnement, tenter un accès non autorisé, introduire du code malveillant, effectuer du scraping abusif ou enfreindre les droits de tiers ou la loi applicable.
4. Propriété intellectuelle
Le site, ses textes, designs, marques, graphiques, code et autres éléments appartiennent à EPSAIT LLC ou à ses concédants. Les droits sur les livrables de projet sont régis par le contrat concerné.
5. Contenu transmis
Vous êtes responsable de l'exactitude des informations transmises et de votre droit à les partager. N'envoyez pas d'informations confidentielles, de données sensibles ou de contenus de tiers sans nécessité et autorisation.
6. Services tiers
Le site peut utiliser ou référencer des services tiers, soumis à leurs propres conditions et politiques. Nous ne contrôlons pas leur disponibilité, leur contenu ou leurs pratiques.
7. Garanties et responsabilité
Dans la mesure maximale autorisée par la loi, le site est fourni en l'état et selon disponibilité. EPSAIT LLC n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs, ni des pertes de bénéfices, données, activité ou réputation. La responsabilité totale relative au site ne dépasse pas 100 USD, sauf interdiction légale.
8. Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par les lois de l'État du Wyoming, États-Unis, sans limiter les règles impératives applicables à l'utilisateur. Les litiges relatifs au site sont soumis aux tribunaux compétents du Wyoming, sauf si la loi applicable impose un autre forum.
9. Modifications, contact et langue
Nous pouvons mettre à jour ces conditions et publierons la date de mise à jour sur cette page. Pour toute question, contactez [email protected]. En cas de conflit d'interprétation, la version anglaise prévaut, sauf disposition impérative contraire.